Le cédant : — —, domicilié(e) au —, ci-après « l'Auteur ».

Le cessionnaire : —, sis au —, ci-après « le Cessionnaire ».

Œuvre cédée : —

L'Auteur cède au Cessionnaire les droits de —, pour le territoire : —, pour une durée de —.

Cette cession est consentie à titre gratuit.

La présente cession est régie par le Code de la Propriété Intellectuelle français.